Marque enregistrée - Marque en vigueur

GELITRA
ARTELIA VILLE & TRANSPORT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4362845
Date de dépôt :
19/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2027
GELITRA de ARTELIA VILLE & TRANSPORT

Présentation de la marque GELITRA

Déposée par voie électronique le 19 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTELIA VILLE & TRANSPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GELITRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTELIA VILLE & TRANSPORT domicilié(e) 47 avenue de Lugo - 94600 - CHOISY LE ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 523 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OOLITH, domicilié(e) 182 rue de Rivoli - 75001 - Paris - France.

La marque GELITRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4362845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GELITRA arrivera à expiration en date du 19 mai 2027.

ARTELIA VILLE & TRANSPORT a également déposé les autres marques suivantes : Cap@City , Vi@bility , BICIM


ARTELIA VILLE & TRANSPORT, Société par Actions Simplifiée - 47 avenue de Lugo - 94600 - CHOISY LE ROI - France - SIREN 444523526


OOLITH, - 182 rue de Rivoli - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Inscription le 10 juin 2020 - Modification d'un mandataire n°788480 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-10

Inscription le 17 juin 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°788853 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-17

Logiciel pour la gestion des flux, la planification d'itinéraires, du stationnement de véhicules d'approvisionnement et d'évacuation ou déblaiement de chantiers de construction et/ou de travaux publics, pour la planification des chargements et déchargements des véhicules d'approvisionnement et d'évacuation ou déblaiement de chantiers de construction et/ou de travaux publics. Plateforme numérique pour la gestion des flux, la planification d'itinéraires, du stationnement, du chargement et déchargement de véhicules d'approvisionnement et d'évacuation ou déblaiement de chantiers de construction et/ou de travaux publics ;

Gestion administrative d'installations de stationnement de véhicules, de flux de véhicules d'approvisionnement et d'évacuation ou déblaiement de chantiers de construction et/ou de travaux publics ;

Service d'information en matière de construction et travaux publics. Service d'information concernant les nuisances afférentes aux chantiers de constructions et/ou de travaux publics ;

Service de gestion des flux de véhicules d'approvisionnement et d'évacuation ou déblaiement de chantiers de construction et/ou de travaux publics. Services de stationnement et stockage de véhicules. Service de planification d'itinéraires, du stationnement, du chargement et déchargement de véhicules d'approvisionnement et d'évacuation ou déblaiement de chantiers de construction et/ou de travaux publics. Service d'information en matière de stationnement et de circulation de véhicules d'approvisionnement et d'évacuation ou déblaiement de chantiers de construction et/ou de travaux publics ;

Conception, installation et maintenance de logiciels pour la gestion des flux, la planification d'itinéraires, du stationnement de véhicules d'approvisionnement et d'évacuation ou déblaiement de chantiers de construction et/ou de travaux publics, pour la planification des chargements et déchargements des véhicules d'approvisionnement et d'évacuation ou déblaiement de chantiers de construction et/ou de travaux publics. Conception, réalisation et maintenance d'une plateforme numérique pour la gestion des flux, la planification d'itinéraires, du stationnement, du chargement et déchargement de véhicules d'approvisionnement et d'évacuation ou déblaiement de chantiers de construction et/ou de travaux publics.